Sécurité des aires de jeux (Belqiique)

Source: http://economie.fgov.be/fr/binaries/Securite_des_aires_de_jeux_3e_edition_1267-01_tcm326-31343.pdf

Avant-propos

Depuis sa première édition en 2001, le manuel Sécurité des aires de jeux est devenu un outil de travail indispensable pour les exploitants d’aires de jeu et les professionnels de terrain impliqués dans la gestion d’aires de jeu. La demande importante et continue qu'il a connue prouve le besoin d’un ouvrage de référence actualisé et compréhensible consacré à ce thème.

Par rapport à l’édition précédente, la troisième édition du manuel doit être considérée principalement comme une actualisation. Les normes européennes pour les équipements de jeu, dont il est beaucoup question dans cet ouvrage ont connu de nombreuses modifications depuis la deuxième édition. Il y a également eu, dans une moindre mesure certes, des évolutions réglementaires. La rédaction a en outre profité de la révision pour reformuler certains passages afin de rendre le texte plus didactique et/ou plus précis.

La structure fondamentale de l’ouvrage reste la même que celle des éditions précé- dentes. L’objectif reste d’expliquer les arrêtés royaux concernant la sécurité des équipements d’aires de jeu et l’exploitation de celles-ci. De là, une grande attention est à portée aux normes européennes pertinentes, et en particulier la EN 1176 (équipements d’aire de jeux). Cette information est ensuite placée dans un contexte plus large en reprenant des considérations sur le jeu et les aires de jeux. Le manuel reste donc divisé en quatre parties. La première partie concerne la réglementation, la deuxième partie contient des check-lists, la troisième partie décrit certaines caractéristiques d’une bonne aire de jeux et la quatrième partie reprend une liste de questions fréquemment posées.

Le manuel est un document didactique qui vise à guider le lecteur dans sa découverte des règles et normes concernant la sécurité des aires de jeu. Il ne remplace pas ces règles et normes, qui ne sont d’ailleurs pas reprises in extenso. La version officielle des textes réglementaires se trouve dans le Moniteur belge (www.moniteur.be). Les normes citées sont en vente auprès du Bureau de normalisation (NBN) (www.nbn.be).

La rédaction a incorporé de nombreuses remarques reçues de la part d’utilisateurs. Des suggestions constructives ont notamment été formulées par les participants aux cours de base Sécurité des aires de jeux, organisé par l’a.s.b.l. Speelom, ainsi que par les membres de la Sous-commission Sécurité des aires de jeu, qui fonctionne au sein de la Commission pour la sécurité du consommateur. La rédaction remercie tous ceux qui par leurs commentaires ont contribué à l'amélioration du présent ouvrage et reste ouverte à toute suggestion en vue d'éditions futures.

Les lecteurs qui auraient des questions concernant le contenu du présent ouvrage peuvent prendre contact avec le Contact Center du SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie, via le numéro de téléphone gratuit 0800 120 33, le numéro de fax gratuit 0800 120 57 ou par email (info.eco@economie.fgov.be).

Veuillez noter que pour déclarer les accidents, il convient de s’adresser au Guichet central pour les produits (téléphone : 02 277 92 85 ; fax : 02 277 54 38 ; et email : info.produitsconsommateurs@economie.fgov.be).

Tables des matières

1. Réglementation ...page 9 1.1. Généralités ....page 9 1.1.1. Introduction ...page 9 1.1.2. Texte coordonné de deux arrêtés royaux pertinents ...page 10 1.1.3. Explications de l’arrêté royal relatif à l'exploitation des aires de jeux ....page 20 1.2. Normalisation ...page 25 1.2.1. Les normes et leur rapport à la législation ...page 25 1.2.2. Les différences entre les normes et les règles légales ...page 25 1.2.3. Information de base sur les normes ...page 26 1.2.4. Les modifications normatives de 2008 ...page 28 1.3. Analyse de risques ...page 30 1.3.1. Introduction ...page 30 1.3.2. Définitions ...page 30 1.3.3. Schéma et explication des étapes ...page 31 1.3.4. Les équipements d'aire de jeux disposant d’une « attestation de conformité »...page 36 1.4. Mesures de prévention ...page 37 1.4.1. Introduction ...page 37 1.4.2. Mesures de prévention possibles ...page 37 1.4.3. Exemples concrets de mesures de prévention ....page 38 1.5. Exploitation, surveillance, entretien et contrôle des aires de jeux ...page 43 1.5.1. Introduction ...page 43 1.5.2. Buts, fréquence et priorités ....page 43 1.5.3. Gestion dans la pratique ...page 45 1.6. Contrôle par les autorités ...page 49 1.6.1. Introduction ...page 49 1.6.2. Contrôle ...page 49 1.6.3. Compétences ...page 49 1.6.4. Procès-verbal ...page 50 1.6.5. Sanctions et dispositions ....page 50 1.6.6. Conclusion ....page 52 1.7. Le rôle des prestataires de services (« organismes intervenants »)....page 53 1.7.1. Pourquoi faire appel à des tiers ? ...page 53 6 1.7.2. Qui fait quoi ? ...page 53 1.7.3. Qui peut assister les exploitants d’aires de jeux ? ...page 53 1.7.4. Contrôle et sanctions des prestataires de services ....page 54 1.7.5. Contrôles des modèles ....page 55 1.7.6. Conclusion concernant les prestataires de services ...page 55 2. Check-lists ...page 56 2.1. Mode d’emploi ...page 56 2.2. Partie A : Zonage et alentours ...page 58 2.2.1. Implantation ...page 58 2.2.2. Clôtures et séparations....page 59 2.2.3. Zonage ....page 59 2.2.4. Espaces verts...page 60 2.2.5. Mobiliers et équipements urbains et de parcs ...page 62 2.2.6. Information ....page 62 2.2.7. Surveillance ...page 63 2.2.8. Entretien ...page 64 2.3. Partie B : Exigences générales pour tous les équipements d'aire de jeux ....page 65 2.3.1. Matériaux utilisés (EN 1176-1 § 4.1) ...page 65 2.3.2. Intégrité structurelle (EN 1176-1 § 4.2.2) ....page 66 2.3.3. Accessibilité (EN 1176-1 § 4.2.3) ...page 67 2.3.4. Protection contre la chute (EN 1176-1 § 4.2.4) ....page 68 2.3.5. Etat des surfaces des équipements (EN 1176-1 § 4.2.5) ....page 72 2.3.6. Parties mobiles (EN 1176-1 § 4.2.6) ...page 73 2.3.7. Coincement (EN 1176-1 § 4.2.7) ....page 73 2.3.8. Zones (EN 1176-1 § 4.2.8) ....page 87 2.3.9. Sols amortissants (EN 1176-1 § 4.2.8.5 et EN 1177) ...page 91 2.3.10. Hauteur de chute libre sur gazon : 1.000 ou 1500 mm ? ....page 92 2.3.11. Accès (EN 1176-1 § 4.2.9) ....page 93 2.3.12. Cordes et câbles (EN 1176-1 § 4.2.12) ...page 96 2.3.13. Chaînes (EN 1176-1 § 4.2.13) ...page 98 2.3.14. Poutres oscillantes lourdes ....page 98 2.3.15. Fondations (EN 1176-1 § 4.2.14) ...page 99 2.3.16. Assemblages (EN 1176-1 § 4.2.10) ....page 100 2.3.17. Eléments consommables (EN 1176-1 § 4.2.11)....page 100 « Créer les conditions d’un fonctionnement compétitif, durable et équilibré du marché des biens et services en Belgique. » 7 2.3.18. Documentation concernant les équipements d'aire de jeux (EN 1-6 § ) . 101 2.3.19. Marquage des équipements d'aire de jeux (EN 1-7 § 7) ...page 102 2.4. Partie C : Exigences complémentaires spécifiques aux équipements ...page 103 2.4.1. Equipements décrits dans la EN 1176 ...page 103 2.4.2. Bacs à sable ...page 133 2.4.3. Equipements aquatiques (EN 13451) ....page 136 2.4.4. Toboggans aquatiques (EN 1069) ...page 136 2.4.5. Equipements gonflables à soufflerie continue ....page 142 2.4.6. Buts mobiles ...page 148 2.4.7. Installations de skating (EN 14974) ....page 149 2.4.8. Equipements d'aires de jeu complètement clos (EN 1176-10)...page 165 2.5. Achat d’un équipement d'aire de jeux ...page 171 2.5.1. Introduction ....page 171 2.5.2. Information générale (EN 1176-1 § 6.1.1) ....page 171 2.5.3. Information préliminaire (EN 1176-1 §6.1.2) ...page 171 2.5.4. Information relative à l’installation (EN 1176-1 § 6.1.3) ...page 172 2.5.5. Surveillance, entretien, contrôle (EN 1176-1 § 6.1.4) ...page 173 2.5.6. Marquage (EN 1176-1 § 7) ...page 174 3. Qu’est ce qu’une bonne aire de jeux ? ...page 175 3.1. Introduction ...page 175 3.2. Un plaidoyer pour la prise de risque ...page 175 3.3. Jouer, c’est plus qu’une simple partie ...page 176 3.3.1. Qu’est-ce que le jeu ? ....page 176 3.3.2. Les types de jeu ...page 176 3.3.3. Types de jeux dans une aire de jeux ...page 177 3.4. On ne fait pas une aire de jeux rien qu’avec des jeux ...page 177 3.4.1. Se sentir en sécurité et partir à l’aventure ....page 177 3.4.2. Zonage ...page 178 3.5. Aménager une bonne aire de jeux ....page 178 3.5.1. Terrasser, planter, installer ...page 178 3.5.2. Terassements ....page 178 3.5.3. Plantations ...page 179 3.5.4. Les jeux ....page 180 8 4. Questions fréquemment posées ....page 181 4.1. Terminologie ....page 181 4.2. Les normes européennes (EN) - L’arrêté royal (AR) ....page 181 4.3. Analyse de risques ...page 183 4.4. Equipements d’aire de jeux et équipements sportifs ....page 185 4.5. Equipements d’aires de jeux temporaires ...page 187 4.6. Aire de jeux...page 188 4.7. L‘exploitant ...page 191 4.8. Responsabilité et responsabilité civile...page 192 4.9. Panneaux informatifs ...page 193 4.10. Registre ...page 194 4.11. Obligation de notification....page 194 4.12. Certification des équipements ...page 195 4.13. Pouvoirs publics ....page 196 4.14. Prestataires de services...page 197 5. Annexes ....page 198 5.1. Formulaire pour la notification d’un incident ou accident grave survenu sur une aire de jeux ...page 198 5.2. Exemple d’un registre ...page 200 5.2.1. Formulaire de suivi d’une aire de jeu dans son ensemble ...page 200 5.2.2. Formulaire d’identification d’un équipement d’aire de jeux ...page 201 5.2.3. Formulaire de suivi d’un équipement d’aire de jeux ....page 202

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